Délibérations du Conseil Syndical

ASSEMBLEE GENERALE DU 21.02.24

• Délibération lancement du groupement d'achat titres restaurant
  
  
• Délibération adoption du programme des travaux 2024

• Délibération adoption du compte administratif 2023 budget principal eau potable
  
  
• Délibération adoption du compte de gestion 2023 budget principal eau potable
  
  
• Délibération affectation du résultat 2023 budget principal eau potable
  
  
• Délibération adoption du budget principal eau potable exercice 2024
  
  
• Délibération adoption du compte administratif 2023 budget eau brute
  
  
• Délibération adoption du compte de gestion 2023 budget eau brute
  
  
• Délibération affectation du résultat 2023 budget eau brute
  
  
• Délibération adoption du budget eau brute exercice 2024

ASSEMBLEE GENERALE DU 21.12.23

• Délibération autorisation du dépôt du permis de construire pour le Réservoir AEP les Boulidous, St Hilaire de Beauvoir
  
  
• Délibération adoption de l'avenant n° 1 à la convention de livraison d'eau brute avec BRLE
  
  
• Délibération adoption de l'avenant n° 2 à la convention de livraison d'eau brute avec BRLE
  
  
• Délibération adoption de la prime pouvoir d'achat
  
  
• Délibération adoption modification contrat assurance risques statutaires
  
  
• Délibération attribution subvention Experts Solidaires
  
  
• Délibération autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du BP 2024 Eau Potable
  
  
• Délibération autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du BP 2024 Eau brute
  
  
• Délibération Débat et Rapport Préalable d'Orientation Budgétaire exercice 2024. Vote du DOB sur la base du Rapport. Budget Principal adduction d'eau potable. Prix de vente de l'eau, (parties fixe et variable).
  
  
• DOB et ROB 2024 Budget Eau Potable
  
  
• Délibération Débat et Rapport Préalable d'Orientation Budgétaire exercice 2024. Vote du DOB sur la base du Rapport. Budget Annexe Eau Brute.
  
  
• DOB et ROB 2024 Budget Eau Brute

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 26.07.23

• Délibération adhésion charte d'engagement départementale
  
  
• Délibération adoption de la convention de livraison d'eau brute
  
  
• Délibération adoption d'une convention accès au réservoir d'eau potable
  
  
• Délibération concession de Service Public d'Eau Potable
  
  
• Délibération schéma directeur d'Eau Potable

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 24.05.23

• Délibération adoption rapport activité annuel compétence eau brute année 2022
  
  
• Délibération adoption rapport annuel délégataire Véolia année 2022
  
  
• Délibération adoption rapport du président sur le prix et la qualité du service eau potable année 2022
  
  
• Délibération autorisation président action coopération décentralisée 2023
  
  
• Délibération adoption 3M reprise Clapiers exploitation service par régie des eaux

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 16.02.23

• Délibération adhésion convention de médecine préventive
  
  
• Délibération adoption CA 2022_Eau Potable
  
  
• Délibération adoption compte de gestion 2022_Eau Potable
  
  
• Délibération affectation résultat 2022_Eau Potable
  
  
• Délibération adoption BP 2023_Eau Potable
  
  
• Délibération adoption CA 2022_Eau Brute
  
  
• Délibération adoption Compte de Gestion 2022_Eau Brute
  
  
• Délibération affectation résultat 2022_Eau Brute
  
  
• Délibération adoption BP 2023_Eau Brute
  
  
• Délibération adoption Programme travaux 2023
  
  
• Délibération convention fourniture Eau Potable à la CCGPSL
  
  
• Délibération réalisation schéma directeur EP Demande de subvention agence eau
  
  
• Délibération tableau des effectifs_1 mars 2023
  
  

ASSEMBLEE GENERALE DU 20.12.22

• Délibération adoption du projet de marché de construction du Génie Civil d’un réservoir d’AEP de 900 m³, d’équipement d’un pompage de reprise, et de canalisations, sur la Commune de Castries, rue de la Taillade à intervenir avec le groupement conjoint d’Entreprises PROG+, SASU EPUR, et SAS SRC
  
  
• Délibération autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 Eau Potable
  
  
• Délibération autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 Eau Brute.
  
  
• Délibération Débat et Rapport Préalable d’Orientation Budgétaire 2023. Vote du DOB sur la base du Rapport. Budget Principal adduction d’eau potable. Prix de vente de l’eau, (parties fixe et variable).
  
  
• Délibération Débat et Rapport Préalable d’Orientation Budgétaire 2023. Vote du DOB sur la base du Rapport. Budget Annexe Eau Brute.
  
  
• Délibération revalorisation de la participation mensuelle de l’employeur relative au risque prévoyance dans le cadre de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
  
  

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 21.11.22

• Délibération modification du Tableau des effectifs du Personnel Territorial à compter du 01.01.23
  
  
• Délibération convention de mise à disposition de services relative au poste d'animation de l'aire d'alimentation des captages de Bérange Nord et Sud (Saint-Geniès des Mourgues) et de Garrigues Basses F1 et F2 (Sussargues) entre 3 M et le SMGC Autorisation de signature.
  
  
• Délibération prolongation du poste d’animateur du programme d’action – Demandes d’aides financières, années 2023 et 2024.
  
  
• Délibération avenant N° 1 à la Convention de Vente d’eau en gros à intervenir entre le SMGC, 3M et la Régie des Eaux pour l’alimentation du service public de distribution d’eau potable de la Commune de Sussargues.
  
  
• Délibération avenant N° 1 à la Convention de Vente d’eau en gros à intervenir entre le SMGC, 3M et la Régie des Eaux pour l’alimentation du service public de distribution d’eau potable de la Commune de Saint Brès.
  
  
• Délibération adoption du projet de marché à intervenir entre le SMGC et l’Entreprise SRC (30140 Thoiras).

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 29.06.22

• Délibération adoption du Compte de Gestion du Budget Eau Potable de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption du Compte Administratif du Budget Eau Potable de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption du Compte de Gestion du Budget Annexe Eau Brute de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Eau Brute de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption de la décision modificative N° 1 au Budget Eau Potable
  
  
• Délibération adoption de la décision modificative N° 1 au Budget Eau Brute
  
  
• Délibération autorisation donnée au Président ou au Vice-président délégué, à l’effet de signer le marché de travaux de construction d’un réservoir d’eau et de ses équipements sur la Commune de Castries.
  
  
• Délibération mise en place de la Carte d’Achat Public au sein du SMGC
  
  
• Délibération adoption du rapport d'activité annuel du Président sur l'exercice de la compétence Eau Brute à la carte, exercice 2021
  
  
• Délibération présentation du rapport annuel du délégataire VEOLIA Eau S.A. Ruas relatif à la gestion de l'année 2021.
  
  
• Délibération adoption du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service eau potable, exercice 2021.