Délibérations du Conseil Syndical

ASSEMBLEE GENERALE DU 26.07.23

• Délibération adhésion charte d'engagement départementale
  
  
• Délibération adoption de la convention de livraison d'eau brute
  
  
• Délibération adoption d'une convention accès au réservoir d'eau potable
  
  
• Délibération concession de Service Public d'Eau Potable
  
  
• Délibération schéma directeur d'Eau Potable

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 24.05.23

• Délibération adoption rapport activité annuel compétence eau brute année 2022
  
  
• Délibération adoption rapport annuel délégataire Véolia année 2022
  
  
• Délibération adoption rapport du président sur le prix et la qualité du service eau potable année 2022
  
  
• Délibération autorisation président action coopération décentralisée 2023
  
  
• Délibération adoption 3M reprise Clapiers exploitation service par régie des eaux

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 16.02.23

• Délibération adhésion convention de médecine préventive
  
  
• Délibération adoption CA 2022_Eau Potable
  
  
• Délibération adoption compte de gestion 2022_Eau Potable
  
  
• Délibération affectation résultat 2022_Eau Potable
  
  
• Délibération adoption BP 2023_Eau Potable
  
  
• Délibération adoption CA 2022_Eau Brute
  
  
• Délibération adoption Compte de Gestion 2022_Eau Brute
  
  
• Délibération affectation résultat 2022_Eau Brute
  
  
• Délibération adoption BP 2023_Eau Brute
  
  
• Délibération adoption Programme travaux 2023
  
  
• Délibération convention fourniture Eau Potable à la CCGPSL
  
  
• Délibération réalisation schéma directeur EP Demande de subvention agence eau
  
  
• Délibération tableau des effectifs_1 mars 2023
  
  

ASSEMBLEE GENERALE DU 20.12.22

• Délibération adoption du projet de marché de construction du Génie Civil d’un réservoir d’AEP de 900 m³, d’équipement d’un pompage de reprise, et de canalisations, sur la Commune de Castries, rue de la Taillade à intervenir avec le groupement conjoint d’Entreprises PROG+, SASU EPUR, et SAS SRC
  
  
• Délibération autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 Eau Potable
  
  
• Délibération autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 Eau Brute.
  
  
• Délibération Débat et Rapport Préalable d’Orientation Budgétaire 2023. Vote du DOB sur la base du Rapport. Budget Principal adduction d’eau potable. Prix de vente de l’eau, (parties fixe et variable).
  
  
• Délibération Débat et Rapport Préalable d’Orientation Budgétaire 2023. Vote du DOB sur la base du Rapport. Budget Annexe Eau Brute.
  
  
• Délibération revalorisation de la participation mensuelle de l’employeur relative au risque prévoyance dans le cadre de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
  
  

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 21.11.22

 

• Délibération modification du Tableau des effectifs du Personnel Territorial à compter du 01.01.23
  
  
• Délibération convention de mise à disposition de services relative au poste d'animation de l'aire d'alimentation des captages de Bérange Nord et Sud (Saint-Geniès des Mourgues) et de Garrigues Basses F1 et F2 (Sussargues) entre 3 M et le SMGC Autorisation de signature.
  
  
• Délibération prolongation du poste d’animateur du programme d’action – Demandes d’aides financières, années 2023 et 2024.
  
  
• Délibération avenant N° 1 à la Convention de Vente d’eau en gros à intervenir entre le SMGC, 3M et la Régie des Eaux pour l’alimentation du service public de distribution d’eau potable de la Commune de Sussargues.
  
  
• Délibération avenant N° 1 à la Convention de Vente d’eau en gros à intervenir entre le SMGC, 3M et la Régie des Eaux pour l’alimentation du service public de distribution d’eau potable de la Commune de Saint Brès.
  
  
• Délibération adoption du projet de marché à intervenir entre le SMGC et l’Entreprise SRC (30140 Thoiras).

 

ASSEMBLEE GENERALE DU 29.06.22

 

• Délibération adoption du Compte de Gestion du Budget Eau Potable de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption du Compte Administratif du Budget Eau Potable de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption du Compte de Gestion du Budget Annexe Eau Brute de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption du Compte Administratif du Budget Annexe Eau Brute de l’exercice 2021
  
  
• Délibération adoption de la décision modificative N° 1 au Budget Eau Potable
  
  
• Délibération adoption de la décision modificative N° 1 au Budget Eau Brute
  
  
• Délibération autorisation donnée au Président ou au Vice-président délégué, à l’effet de signer le marché de travaux de construction d’un réservoir d’eau et de ses équipements sur la Commune de Castries.
  
  
• Délibération mise en place de la Carte d’Achat Public au sein du SMGC
  
  
• Délibération adoption du rapport d'activité annuel du Président sur l'exercice de la compétence Eau Brute à la carte, exercice 2021
  
  
• Délibération présentation du rapport annuel du délégataire VEOLIA Eau S.A. Ruas relatif à la gestion de l'année 2021.
  
  
• Délibération adoption du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service eau potable, exercice 2021.